Retrouvez le Plan Local d'Urbanisme complet d'Orphin sur : https://www.rt78.fr/habitat/plan-local-urbanisme

 

DELIBERATION APPROBATION PLU ORPHIN

ORPHIN-PLU-Z-4-1-PLAN-Nord

ORPHIN-PLU-Z-4-1-PLAN-Sud

LE REGLEMENT

- Les dispositions applicables aux zones urbaines :

ZONE UA

ZONE UH

ZONE UI

ZONE US

- les dispositions applicables aux zones à urbaniser :

ZONE 1AU

- les dispositions applicables aux zones agricoles

ZONE A

- les dispositions applicables aux zones naturelles et forestières :

ZONE N

- le guide des couleurs du bâti : https://www.calameo.com/books/00017592152c52f2c42a3

                                                   www.parc-naturel-chevreuse.fr

- le glossaire * : reglement_glossaire ORPHIN

 

 

A savoir : 

L'ensemble de la commune d'ORPHIN est soumis à un Droit de Préemption Urbain (DPU) simple.

Un certificat d'assainissement, établi par un intervenant agréé par le Syndicat des Eaux d'Ablis (SEASY), est obligatoire pour toute vente immobilière.

La commune d'Orphin est également soumise à un règlement local de publicité (RLP) dont vous trouverez le règlement ci-dessous :

1-Rapport presentation Orphin VF 22-2-2023

2-Reglement Orphin VF 22-2-2023

3- Plan de zonage zoom 13-3-2023 - 3bis- Plan de zonage zoom 13-3-2023

REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE 2021

 

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