Retrouvez le Plan Local d'Urbanisme complet d'Orphin sur : https://www.rt78.fr/habitat/plan-local-urbanisme
DELIBERATION APPROBATION PLU ORPHIN
LE REGLEMENT
- Les dispositions applicables aux zones urbaines :
- les dispositions applicables aux zones à urbaniser :
- les dispositions applicables aux zones agricoles
- les dispositions applicables aux zones naturelles et forestières :
- le guide des couleurs du bâti : https://www.calameo.com/books/00017592152c52f2c42a3
- le glossaire * : reglement_glossaire ORPHIN
A savoir :
L'ensemble de la commune d'ORPHIN est soumis à un Droit de Préemption Urbain (DPU) simple, excepté pour les parcelles en zone A et en zone N qui dépendent de la SAFER.
Un certificat d'assainissement, établi par un intervenant agréé par le Syndicat des Eaux d'Ablis (SEASY), est obligatoire pour toute vente immobilière.
La commune d'Orphin est également soumise à un règlement local de publicité (RLP) dont vous trouverez le règlement ci-dessous :
1-Rapport presentation Orphin VF 22-2-2023
2-Reglement Orphin VF 22-2-2023
3- Plan de zonage zoom 13-3-2023 - 3bis- Plan de zonage zoom 13-3-2023
REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE 2021
